Transports maritimes et côtiers de passagers

50.10
Transports maritimes et côtiers de passagers
Cette classe comprend:
- le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers:
  • l’exploitation de bateaux d’excursion, de croisière ou de tourisme
  • l’exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
Cette classe comprend également:
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier (par exemple: pour des croisières de pêche)
Cette classe ne comprend pas:
- les activités des bars et des restaurants installés à bord de bateaux, s’ils sont exploités par des unités distinctes, voir 56.10 et 56.30.
- la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage, voir 77.21
- la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage, voir 77.34
- l’exploitation de "casinos flottants", voir 92.00